Avenant au contrat relatif à la prestation d'une opération de fouilles archéologiques préventives entre la société anonyme "Les Sables de Brévannes" (maître d'ouvrage) et le Département de Seine-et-Marne.
Type : SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Date de la séance :
Date RAA :
Numéro : 6 / 3
Commission(s) Finances, Aff. Culturelles, Patrimoine et Tourisme
Emetteur Direction des Archives, du Patrimoine et des
