SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbal du Conseil départemental du 4 février 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 janvier au 18 mars 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 12 janvier et le 9 février 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Représentation du Département de Seine-et-Marne au sein de la Commission Départementale de la Sécurité Routière Date : 08/04/2022 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Donnemarie-Dontilly - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du premier acompte d'une subvention Date : 08/04/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (CA PF) - Prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement de subventions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champs-sur-Marne - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Chelles. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montevrain - Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vaires-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vernou-La-Celle-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Pré-études de faisabilité techniques et financières pour des stations d’avitaillement en (bio)GNV : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/09
