SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 janvier au 19 mai 2020. Date : 26/06/2020 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er janvier et le 29 février 2020. Date : 26/06/2020 Numéro : 0/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2020. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Convention de réalisation pour un projet. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Avenant n° 1 à la convention cadre 2018-2020 et approbation de la convention de financement 2020. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Convention de réalisation pour un projet. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département de Seine-et-Marne sur le projet de Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) du Grand Provinois. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de coopération en vue d’une maîtrise des outils de production, transport et stockage d’eau jusqu’au réseau de distribution d’eau potable du sud francilien. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et de l'aménagement des cours d'eau. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Déploiement du programme SARE en Seine-et-Marne sous la responsabilité du Département en tant que porteur associé du programme. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à l'entretien et la mise en valeur d'arbres remarquables. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du partenariat entre le Département et l’Agence Régionale Energie Climat d’Île-de-France (AREC IDF) et approbation de l'avenant N°1 avec l’Agence Régionale de la Biodiversité (ARB). Date : 26/06/2020 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Espaces Naturels Sensibles : Conventions relatives à la gestion de divers Espaces Naturels Sensibles départementaux Date : 26/06/2020 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat et convention de groupement de commandes en lien avec l'application mobile "Balade Branchée"; Date : 26/06/2020 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 9 à la convention de 1987 pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France. Date : 26/06/2020 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Elargissement des bénéficiaires des titres restaurant et revalorisation de la participation de l’employeur pour les plus bas salaires. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant aux conventions relatives à la participation financière du Département avec les restaurants administratifs Melunais BTP et RIAM afin de revaloriser le montant de la subvention accordée aux agents départementaux. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accompagnement social du personnel départemental : convention relative à la participation financière du Département avec l'association du cercle mixte des Officiers de la Gendarmerie Nationale de Melun. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/03
