Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 5 mars 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 13 février au 19 mars 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département pour siéger au sein de la Commission départementale chargée d'établir la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien au collectif des urgentistes non universitaires d’Ile-de-France pour une refonte des critères relatifs à la répartition des Docteurs Juniors sur les territoires franciliens.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement d'une subvention.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mouroux - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Soupplets - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Convention de réalisation.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : convention de réalisation pour un projet.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Premier avenant au Contrat Rural (CoR) des Communes de Bernay-Vilbert, Saint Cyr-sur-Morin et Frétoy.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Premier avenant au Contrat Rural de la commune de Sancy-lès-Provins.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation de la deuxième motion des Départements de France visant à renforcer la place des Espaces Naturels Sensibles comme maillon essentiel des stratégies nationales relatives à la biodiversité.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives à l’attribution et au versement de subventions d’investissement et de fonctionnement pour l’année 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/08

Deliberations