Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 1er et 15 juillet 2021.

Date : 23/09/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er mai au 3 septembre 2021.

Date : 23/09/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 30 juin 2021.

Date : 23/09/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.

Date : 23/09/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) - Formation plénière

Date : 23/09/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR)

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux contrats ruraux (CRUR) des Communes de Saint Hilliers- Fontains et Fontaine-Fourches.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau - Avenant n° 3 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Moret-Seine-et-Loing : Prorogation du délai de présentation d’une demande de versement du solde d’une subvention.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites territoriales de Chessy et de Montévrain.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2021/2022.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmes 2021 de répartition des produits 2019 et 2020 des amendes de Police.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme dans le cadre de la reconstruction du Centre Routier de Bray-sur-Seine sur la Commune de Jaulnes

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme pour la réfection des cours, d'un parking, la mise en place de préaux et le traitement des espaces extérieurs dans 4 collèges de Seine-et-Marne.

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Événement anniversaire "Corps départemental des sapeurs-pompiers 77, un demi-siècle d'histoire"

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et l'association "Marion Fraisse La Main Tendue".

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SEM Île-de-France loisirs - nouveaux statuts, pacte d'actionnaires, garantie d'emprunt de la SEM, autorisation de création d'une SPV (Société de projet) pour l'administration de l'île-de-loisirs de Vaires-Torcy.

Date : 23/09/2021

Numéro : 3/01

Deliberations