Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 19 et 26 juin 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 mai au 7 septembre 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mars et le 31 mai 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 24/09/2020

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement des CID et des FAC.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement du solde de subventions.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'Aménagement - Subvention pour la création d'une antenne des Chambres Consulaires à Provins.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de La Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris\Villaroche : avenant et nouvelle convention avec l’EPA Sénart.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CID 1ère génération de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde et du 1er acompte d'une subvention.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 6 précisant les modalités de versement du solde de la subvention départementale 2020 à l'Agence "Seine-et-Marne Attractivité".

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine - Convention de réalisation.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais français - Avenant n° 1 à la convention de financement 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Moret Seine-et-Loing (CCMSL) : prorogation du délai de réalisation de l'opération " Travaux de réfection et valorisation du Centre d'Activités Communales".

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des politiques départementales en faveur du patrimoine naturel 2015-2019.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau - Convention de réalisation.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activité 2019 de l'assistance technique départementale (ATD) et de l'animation du territoire dans les domaines assainissement, milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - convention de réalisation.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/08

Deliberations