Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) relative aux prestations d'actions sociales confiées au COS.
Type : SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Date de la séance :
Date RAA :
Numéro : 2 / 1
Commission(s) Administration générale et Personnel, Finances
Emetteur Direction des Ressources Humaines
