Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Projet d’avenant à la convention du service de TAD Seine-Ecole.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions de prise en charge des frais de dossier des forfaits "Améthyste" par la CAMVS et la Commune de Meaux.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement relative à la mise en œuvre des travaux en gare d'Isles-Armentière-Congis.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2014 de répartition du produit 2013 des amendes de Police.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation à la sécurité routière. Attribution de subventions.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation d'une nouvelle convention type à intervenir avec les communes, relative aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 31e dans la voirie communale d’Orly-sur-Morin.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire de certains collégiens de la commune de Montévrain.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sollicitation, auprès de la Préfecture de région d’Île-de-France, d’une délégation de gestion du Fonds Social Européen en subvention globale au titre de l’axe 3 du Programme Opérationnel National FSE pour l’emploi et l’inclusion pour 2014-2020.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux missions locales pour l'année 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention de partenariat visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global du PACT Seine-et-Marne pour les années 2013 à 2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à la gestion des terrains de grands passages.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention avec l'espace dynamique d'insertion (E.D.I.) "Cap sourire" et convention annuelle de partenariat avec l'association AURORE.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2014-2019 entre le Département et l’Association Départementale des Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'évolution des tarifs de la restauration scolaire pour les collèges publics - Année 2014-2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée, le collège de l'Arche Guédon et le Département pour l'accueil des collégiens au restaurant de la Communauté.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2014 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement des collèges et répartition de crédits complémentaires.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/04

Deliberations