Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement et de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 21/10/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention 2022 à l'association SaDur

Date : 21/10/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de coopération relative aux interventions des forces de police municipale sur les sites départementaux accueillant du public avec les communes de Brie-Comte-Robert et Nemours.

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide à la création de sites Internet - Approbation de l’avenant n°2 à la convention, avenant à conclure avec les communes de Barcy, Boissettes, Carnetin, La Chapelle Saint-Sulpice, Livry-sur-Seine et Louan-Villegruis-Fontaine

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2022

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession de locaux de bureaux situés au "Centre d'affaires Thiers Gallieni" à Melun.

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'une parcelle non-bâtie située à Villenoy à l'Etablissement public foncier d'Île de France.

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale

Date : 21/10/2022

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal du Conseil départemental du 17 juin 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 30 mai au 9 septembre 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 11 mai et le 30 juin 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département de Seine-et-Marne au sein de divers organismes.

Date : 29/09/2022

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vœu déposé par les élus du groupe de la Majorité départementale.

Date : 29/09/2022

Numéro : 0/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Nemours - Conventions de réalisation pour 2 projets.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Bray-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Dammarie-les-Lys - Convention de réalisation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Thomery - Contrat cadre, programme d'actions et 2 conventions de réalisation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres - Conventions de réalisation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de La Ferté-sous-Jouarre - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/03

Deliberations