Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne au dispositif des emplois d'avenir.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d'insertion (C.U.I.).

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la gestion financière de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.) pour l'année 2013.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la participation de la Caisse d'allocations familiales (C.A.F.) de Seine-et-Marne au fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour les années 2013 à 2016.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention relative à la gestion de l’allocation de revenu de solidarité active (R.S.A.) signée entre le Département de Seine-et-Marne et la Caisse d’allocations familiales (C.A.F.) pour les années 2011 à 2013.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants à la convention-cadre signée pour les années 2007 à 2012 entre le Département et INITIATIVES 77 et à la convention d'objectifs signée pour la même période avec cette association.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association INITIATIVES 77 pour la réalisation d'une opération d'insertion professionnelle dans le secteur culturel.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Union départementale fédérée des associations pour le don de sang bénévole de Seine-et-Marne (U.D.-A.D.S.B. 77).

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Institut Régional du Travail Social Paris Ile-de-France et attribution d'une subvention au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l'année 2012.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2013.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France, le Département et deux maisons de retraite.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'aide à la parentalité.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre hospitalier de Fontainebleau relative au centre de planification ou d'éducation familiale.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions pour la formation obligatoire des assistants maternels signées entre le Département et le GRETA.

Date : 21/12/2012

Numéro : 4/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2012 - Troisième répartition de crédits complémentaires.

Date : 21/12/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 21/12/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Impact des fermetures, ouvertures et fusions d’écoles élémentaires sur la sectorisation des collèges. Prise en compte des modifications et/ou dissolutions de Regroupements Pédagogiques Intercommunaux (RPI) et modifications d'écoles.

Date : 21/12/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Gérard Philipe et Jacques Monod à Villeparisis.

Date : 21/12/2012

Numéro : 5/04

Deliberations