Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de sujétion accordé à un assistant familial qui accueille un enfant à titre exclusif.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités de répartition de la subvention aux associations de donneurs de sang.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participation financière à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux acteurs sociaux et insertion sociale : subventions de fonctionnement à des associations en contrat d'objectifs avec le Département, au titre de l'année 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles modalités de financement pour les établissements pour adultes handicapés par dotation globalisée. Avenants à la convention de financement conclue avec deux associations pour des Foyers d'Accueil Médicalisés à Magny-le-Hongre et Pomponne.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des adultes handicapés. 1ère répartition.

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des présidents des Commissions Locales d'Appui d'attribution du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Date : 24/06/2011

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2011 - Subvention définitive de fonctionnement et répartition de crédits complémentaires.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à la scolarité des collégiens.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : bilan et poursuite de Mobil'Etudes 77 pour l'année universitaire 2011/2012.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec l'Etat dans le champ de la jeunesse et des sports.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : prorogation de validité de subventions départementales.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de mise à disposition de la scène nationale "La Ferme du Buisson" à Noisiel au Département.

Date : 24/06/2011

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association de préfiguration du cluster tourisme du Val d'Europe

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fermeture exceptionnelle du musée départemental des Pays de Seine-et-Marne pour travaux du 1er août 2011 au 16 septembre 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réouverture au public saisonnière différée du jardin-musée Bourdelle (Egreville) au 2 juillet 2011.

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement 2011 en faveur de l'association "Les Arts en Boule".

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement 2011 en faveur de l'association "Cultures du Coeur".

Date : 24/06/2011

Numéro : 6/05

Deliberations