Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : candidature de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation de deux candidatures à un CLAIR (Association des communes du Bocage et Association de la Brie et des Morin).

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune d'Ecuelles.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional de la commune de Jouarre.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant N° 4 à la D.S.P.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour le soutien à la candidature de Marne-la-Vallée pour l'accueil de Roland Garros.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : création d'emplois non permanents.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un Contrat d'Objectifs Territorialisés avec le CNFPT.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association de préfiguration relative à la mise en place d'un dispositif commun de portail internet de dématérialisation pour les marchés publics d'Ile-de-France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution du jury de concours pour la reconstruction du collège de « L'Arche Guédon » à Torcy.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Echange immobilier entre l'Etat et le Département relatif à divers biens affectés à l'exploitation des routes.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux situés dans la région de Coulommiers.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de transport en commun en site propre Sénart-Melun: organisation d'une visite du Busway de Nantes pour les élus et personnes qualifiées des collectivités concernées.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement relative aux études de transports à réaliser sur le secteur IV de Marne-la-Vallée dans le cadre de l'avenant n° 8 à la convention de 1987 portant sur la création et l'exploitation d'Eurodisneyland en France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de partenariat et études relatives à la reconstitution et à la libération des installations ferroviaires de la gare de Melun.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en accessibilité aux personnes à Mobilité Réduite (PMR) de points d'arrêts du réseau Seine-et-Marne Express. Demande de subventions auprès du STIF et de la Région Ile-de-France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseau de transport Apolo 7 - Projets de convention relais et de convention partenariale dans le cadre de la conclusion des contrats de type II.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport SIYONNE du secteur de Montereau et ses environs ? Projet d?avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Arlequin du secteur de Brie-Comte-Robert - projet d'avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/06

Deliberations