SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une convention globale de financement entre l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) et la Caisse des Dépôts et Consignations. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne au titre de 2010. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Proposition d'attribution d'une subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'entraide et d'Action Sociale" au titre de 2010. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d?HLM VILOGIA pour l?acquisition du patrimoine de la SA d'HLM Logis-Transport située à Esbly. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d?HLM AXENTIA pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes à Chanteloup-en-Brie. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d?HLM ANTIN Résidences pour l'amélioration et la réhabilitation de 100 logements à Le Mée-sur-Seine. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l?Office Public de l?Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour l'acquisition en VEFA de 21 logements à Combs-la-Ville. Date : 25/06/2010 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la fermeture du site PSA à Moissy-Cramayel. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du Projet départemental de territoire. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Agenda 21 départemental : Bilan du 1er programme d'actions 2007-2009 - Périmètre et gouvernance du 2ème programme Agenda 21 2010-2012. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fixation de la taxe du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de Seine-et-Marne. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant au protocole de partenariat d'études relatif au projet d'un équipement de centre d'expositions, de congrès et de conventions à Marne-la-Vallée-secteur du Val d'Europe. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Renouvellement des conventions de gestion et de promotion des itinéraires de promenade et de randonnée pédestre et équestre avec le CODERANDO et le CDTE. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espace Naturel Sensible « Le Chemin des Roses » ? Avenant n° 1 relatif à la convention pluriannuelle entre le Département et le Syndicat Intercommunal du Chemin des Roses. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 3 à la convention d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une nouvelle politique de subventions pour les travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Compléments relatifs à la Mesure Agro-Environnementale (MAE) en faveur de la biodiversité. Date : 28/05/2010 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbal de la séance du 26 Mars 2010. Date : 28/05/2010 Numéro : 2/00