Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession à l'association Initiatives 77 d'un logement situé à MEAUX.

Date : 26/03/2010

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prestations d'action sociale en faveur du personnel départemental - Barèmes 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert de la propriété des livres, des compact-discs et du mobilier au Comité des Œuvres Sociales du Département de Seine-et-Marne.

Date : 26/03/2010

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 372. Réalisation d'une voie verte sur le territoire des communes de Villiers-en-Bière et Dammarie-les-Lys. Dossier de prise en considération.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition du Département du Parc de l'Equipement. Actualisation pour l'année 2010 de la convention passée à ce titre.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence des transports scolaires au Département.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au financement des cartes de transport scolaires OPTILE - Projet de convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au financement des cartes d'abonnement scolaire S.N.C.F. et R.A.T.P. - Projets de conventions.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention carte "Améthyste Gratuité" pour les anciens combattants et veuves de guerre de 65 ans et plus et réévaluation des frais de gestion.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation Transport à la Demande : " BALADE PROXI'BUS " de la Communauté de communes du Provinois et " PROXI'BUS APOLO + " du secteur de Chelles. Projets de convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande : financement relatif à l'exploitation d'un service à la demande de la plate-forme aéroportuaire Roissy CDG / Filéo (anciennement Allobus)

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport - Projet d'avenant.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de l'Observatoire des Paysages de Seine-et-Marne.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express. Projets d'avenants.

Date : 26/03/2010

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de mise en oeuvre de l'appel à projet relatif à la mission d'accompagnement vers l'emploi des bénéficiaires du R.S.A. en Seine-et-Marne.

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Agence de services et de paiement (A.S.P.) pour la gestion de l'aide départementale aux employeurs au titre du contrat unique d'insertion (C.U.I.).

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de financement au titre de l'aide sociale pour divers établissements pour personnes handicapées.

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds Départemental de Compensation du Handicap - Renouvellement de la convention d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap et de la convention relative aux modalités de financement de ce fonds.

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement d'un foyer d'hébergement pour adultes cérébrolésés à Savigny le Temple.

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites de diverses maisons de retraite.

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/6

Deliberations