SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (CA PF) - Prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement de subventions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champs-sur-Marne - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Chelles. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montevrain - Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vaires-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vernou-La-Celle-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Pré-études de faisabilité techniques et financières pour des stations d’avitaillement en (bio)GNV : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes recensant jusqu’à 2 000 habitants inclus, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/10
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales et de l'acquisition de véhicules : attribution de subventions. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée – Phase IV. Aménagements cyclables sur le boulevard du Grand Fossé (boulevard circulaire) et passerelle avenue Schuman. Convention avec EPAFRANCE. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Liaison Meaux-Roissy – Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Compans. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Routes départementales (RD) 201a, RD48b, RD49b – Aménagement d'une station multimodale de covoiturage et sécurisation des carrefours entre la RN4 et les RD 201a, RD48b, RD49b sur le territoire de la commune de Bernay-Vilbert. Prise en considération. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/12