Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil de résidents seine-et-marnais en situation de handicap dans trois établissements belges qui ont fusionné administrativement.

Date : 31/05/2021

Numéro : 4/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de cession de données entre le Département et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne concernant les assistants maternels du Département.

Date : 31/05/2021

Numéro : 4/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Raccordement du Collège "International" à Fontainebleau au réseau de chaleur urbain.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Protocole transactionnel concernant les travaux d'extension et de réhabilitation du Collège "Lucien Cézard" Fontainebleau.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges pour le dispositif "Ecole ouverte" au titre de l'année scolaire 2021-2022.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges pour un équipement de contrôle d'accès à la demi-pension - 1ère répartition 2021.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement de la convention entre le Département de Seine-et-Marne, le collège Eugène Delacroix à Roissy-en-Brie et l'Institut Médico-Educatif des Grands-Champs pour l'accueil d'élèves au sein de la restauration scolaire.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant à la convention de partenariat entre le Département et la Fondation Mémorial de la Shoah.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif de soutien aux OJEP - partenariats 2021. 1ère répartition.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans: soutien aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11/ 17 ans et projets initiatives jeune - 1ère répartition 2021.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 3ème répartition 2021.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide départemental en faveur du maintien de l'emploi sportif - 1ère répartition.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets sports de nature - soutien à l'aménagement du bassin de slalom de canoë-kayak du Haut Morin à Saint-Rémy-de-la-Vanne.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives - 2ème répartition 2021.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Partenariats 2021 avec le district de football, les comités de tennis, de judo, de handball, de basketball, de cyclisme, de l'USEP 77, le CDOS 77, et soutien au fonctionnement de l'association de gestion de la maison départementale des sports.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Manifestations sportives (1ère répartition) et compétitions cyclistes d'envergure : Championnats de France sur route Avenir et Tour de l'Avenir.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : Bourses individuelles (3ème attribution 2021), défis sportifs et athlètes potentiels.

Date : 31/05/2021

Numéro : 5/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Poursuite du fonds de soutien départemental d'aide à l'exploitation cinématographique et aux acteurs culturels.

Date : 31/05/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique et des investissements liés à l'enseignement artistique.

Date : 31/05/2021

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2021.

Date : 31/05/2021

Numéro : 6/03

Deliberations