Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (CA PF) - Prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champs-sur-Marne - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Chelles. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR)

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux Contrats ruraux (CoR)

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montevrain - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vaires-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vernou-La-Celle-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pré-études de faisabilité techniques et financières pour des stations d’avitaillement en (bio)GNV : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes recensant jusqu’à 2 000 habitants inclus, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales et de l'acquisition de véhicules : attribution de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée – Phase IV. Aménagements cyclables sur le boulevard du Grand Fossé (boulevard circulaire) et passerelle avenue Schuman. Convention avec EPAFRANCE.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Liaison Meaux-Roissy – Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Compans.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD) 201a, RD48b, RD49b – Aménagement d'une station multimodale de covoiturage et sécurisation des carrefours entre la RN4 et les RD 201a, RD48b, RD49b sur le territoire de la commune de Bernay-Vilbert. Prise en considération.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/12

Deliberations