Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la procédure des contrats triennaux de voirie et intégration de critères d'éco-conditionnalité.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'Aménagement et de Développement Urbain Concerté entre le Département de Seine-et-Marne et la commune de Dammartin-en-Goële.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Mormant.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Bray-sur-Seine.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur l'avant-projet de loi "Grand Paris".

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de contrat rural de Pamfou.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association "Paris Ile-de-France Expo 2010 Shanghaï".

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : convention relative à la participation de la Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C.) au financement des deux études Fiber To The Home (FTTH) (étude stratégique et étude de piquetage).

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : convention relative à la participation de la Caisse des Dépôts et Consignations au financement du schéma du développement des usages et services numériques en Seine-et-Marne.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Etat concernant la dématérialisation du contrôle de légalité des actes administratifs du Département.

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux au titre de l'année 2009.

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention avec les Haras Nationaux pour le financement de la remise en état des bâtiments du site de la ferme de l'Ecluse à Pamfou

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Construction d'une caserne de gendarmerie à Cély en Bière

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une indemnité exceptionnelle pour certains fonctionnaires impactés par la modification des assiettes de cotisations salariales.

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rémunération d'intervenants extérieurs dans le cadre de manifestations organisées par la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées Départementaux.

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers - Année 2009.

Date : 25/09/2009

Numéro : 2/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 39. Aménagement d'un giratoire à l'intersection avec les rues François Rolin et Pasteur, sur le territoire de la commune de Boissise la Bertrand. Dossier de Prise en Considération

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation Transports à la Demande - Réseau de Transports à la Demande " Allobus " - Projet d'avenant n° 1.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/1

Deliberations