Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2009 avec le PACT Seine-et-Marne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de consolidation de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) auprès de la Caisse de garantie du Logement Locatif Social (C.G.L.L.S) et convention de partenariat 2009 entre le Département et l'O.P.H. 77.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Très Haut Niveau Sportif - modification des critères d'attribution de subvention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

"Collège du XXIème siècle" : un projet éducatif départemental ambitieux.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action Sport et Santé - Critères et modalités de subvention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du dispositif d'appel à Projets Pédagogiques Innovants (PPI) - Année 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition d'évolution de l'appel à projets "Orientation et Découverte des Métiers".

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions de partenariat pluriannuelles avec le Comité départemental de Seine-et Marne de football et la Ligue de Seine-et-Marne de tennis. Définition du montant de la subvention 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des Organismes de Jeunesse et d'Éducation Populaire.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité pour les collectivités locales et la population palestiniennes de la Bande de GAZA.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2009 - Première répartition de crédits complémentaires.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Prévisionnel des Investissements des collèges publics 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Union départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale - Année 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de Créteil relative au fonctionnement du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P. ) de Seine-et-Marne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur d'ACT'ART : exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association Cultures du Coeur, subvention départementale pour l'exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des festivals et manifestations culturelles et artistiques d'intérêt local : modification des critères.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des Compagnies Artistiques Professionnelles : modification des critères.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/4

Deliberations