Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'accord-cadre entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'autonomie pour la modernisation des services d'aide à domicile.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés de Tournan-en-Brie géré par l'Association des Etablissements du Domaine Emmanuel.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention fixant les modalités de financement du Foyer d'hébergement en appartements pour adultes handicapés sensoriels à Noisiel, géré par l'Association des Amis de Germenoy.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées et approbation du projet de convention entre le Département et l'association I=MC².

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une participation aux Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de Lieux de Vie Essonniens pour la création d'un foyer de vie à Savigny-le-Temple.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de Gestion " Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés " (CPRH) pour la création d'un foyer d'accueil médicalisé à Pomponne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme artistique du 1% décoration relatif à la démolition - reconstruction du collège "Parc Frot" à Meaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement du collège "Victor Hugo" de Puiseaux (Loiret).

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte de bonnes pratiques des loisirs motorisés.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau international des Chercheurs invités du Polytechnicum.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention aux délégués départementaux de l'Education Nationale - Année 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : création de Mobil'Études 77.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à la scolarité des collégiens.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la subvention d'équipement pour les collèges neufs, reconstruits ou réhabilités.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2008 - Première répartition de crédits complémentaires.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/8

Deliberations