Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - création d'un périmètre de préemption sur la commune de Gressy.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les exercices 2001 à 2005.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Union des Maires de Seine-et-Marne : Renouvellement de la convention de soutien du département et attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2008.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime indemnitaire des administrateurs.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent entre France Télécom et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux au titre de l'année 2008.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition de locaux départementaux au profit de l'Institut Européen d'Administration des Affaires (I.N.S.E.A.D.) à Fontainebleau. Renouvellement de la convention.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du bail consenti par le Département au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-et-Marne (C.A.U.E.) - Locaux situés à Coulommiers.

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Versement à l'Etablissement public départemental ALIZE des loyers et revenus de placements mobiliers provenant de biens dévolus au Département dans le cadre des legs GENTY et VERRIER (Haras de Pamfou).

Date : 26/09/2008

Numéro : 2/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contournement Ouest de Nangis - Construction d'un pont-rail pour le franchissement des voies ferrées - Convention avec Réseau Ferré de France pour le financement des études de projet.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Diverses mesures relatives à la mise en œuvre du service départemental de transport à la demande de personnes handicapées, PAM 77.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 619 - Aménagement d'un giratoire en entrée Ouest sur le territoire de la commune de Mormant. Dossier de prise en considération.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 39 - Aménagement de la berge et soutènement de chaussée sur le territoire des communes de Boissise-la-Bertrand et Seine-Port. Prise en considération modificative.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude pour la mise en accessibilité des points d'arrêt du réseau Seine-et-Marne Express à destination des personnes à mobilité réduite. Demande de subvention auprès du STIF.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux. Projet de convention " Plan Local de Déplacements".

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 319, entre l'accès à la RN 104 et la RD 50 e1, dans la voirie communale de Brie-Comte-Robert.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réseau de transport TRAMY. Projet de convention.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation lignes conventionnées : Réseau de transport STILL de Nemours et sa région - Projet de convention d'un an.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport SIYONNE de Montereau et ses environs. Avenant n° 1 à la convention du 10 août 2007.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réseau de transport du Pays fertois - Projet d'avenant n° 3.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/7

Deliberations