Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la construction d'un collège 600 à Vulaines-sur- Seine et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : prorogations de validité de notifications de subventions.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention relative au diagnostic archéologique sur le terrain du collège "Mon Plaisir" à Crécy-la-Chapelle.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'augmentation des tarifs de restauration scolaire pour les collèges publics.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics. Exercice 2008.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du BTP - initiative Bat'Avenir.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation pour la rentrée 2008 des nouvelles écoles élémentaires ouvertes à la rentrée 2007.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention triennale entre le Département et l'Association Départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Château de Blandy-les-Tours ; convention entre le Département et l'Association de l'"Ordre des Chevaliers d'Argent" pour la mise en place d'une animation.

Date : 27/06/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et Etablissements publics de coopération intercommunale : propositions d'attribution.

Date : 27/06/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat relative au logiciel GAIA.

Date : 27/06/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention entre le Département et l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances relative à l'utilisation des chèques-vacances comme mode de paiement dans les cinq musées départementaux : ouverture du dispositif au château de Blandy-les-Tours.

Date : 27/06/2008

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SA d'HLM SOFILOGIS - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie.

Date : 27/06/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2007.

Date : 27/06/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour l'exercice 2007 et affectation des résultats.

Date : 27/06/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décision Modificative n°1 pour l'exercice 2008.

Date : 27/06/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignations de Conseillers généraux dans les commissions et organismes

Date : 27/06/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet de plate-forme multimodale de Saint-Mard

Date : 27/06/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la fermeture du service chirurgical de nuit de l'hôpital de Melun.

Date : 27/06/2008

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la diminution des crédits de l'État dans le domaine de la Culture.

Date : 27/06/2008

Numéro : 77/4

Deliberations