SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE RD39e3 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental par la fondation ACTION ENFANCE à Boissettes. Convention avec la fondation. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Approbation de la convention de financement 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/13
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subvention de fonctionnement 2022 au groupement d’intérêt public ID77. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental. Date : 08/04/2022 Numéro : 1/14
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention de financement relative à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Département et l'agence "Seine et Marne Attractivité". Date : 08/04/2022 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi... » 2022 : rapport cadre. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Cantinéo77-Aide à la restauration scolaire des collégiens-Répartition de crédits pour le deuxième trimestre de l'année scolaire 2021/2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventionnement de groupement d'autorités concédantes Département-Région Île-de-France, et Contrat de concession entre la Société Publique Locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien" et ce groupement. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves - année 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subvention pour travaux dans les collèges publics. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution par Nécessité Absolue de Service et autorisation de Convention d'Occupation Précaire des logements de fonction des collèges publics du Département pour l'année scolaire 2021-2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Répartition des subventions 2022 pour les centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles et centres d'art. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Signature d'une convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et O2B Films pour la réalisation du documentaire "Rosa Bonheur, Dame Nature". Date : 08/04/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental - Attribution de subventions. Date : 08/04/2022 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien " Meeting d'athlétisme de Seine-et-Marne ". Date : 08/04/2022 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Bourses B.A.F.A. - 2ème répartition 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Team 77 - Seine-et-Marne destination olympique : dispositif Team 77 athlètes Date : 08/04/2022 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Associations sportives civiles - 1ère répartition 2022. Date : 08/04/2022 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien aux manifestations sportives (2ème répartition). Date : 08/04/2022 Numéro : 3/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien au fonctionnement des comités sportifs départementaux. Date : 08/04/2022 Numéro : 3/04