SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE RD 934. Installation d’écrans acoustiques le long de la RD 934 sur le territoire de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention avec Habitat 77 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de Septembre 2022 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/14
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Réaménagement des Routes départementales 199 et 370 dans le cadre de la création de la ZAC « Les Hauts de Nesles » à Champs-sur-Marne. Cession d’emprises foncières au profit d’EPAMARNE. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du contrat cadre avec la Région Ile-de-France pour la mise en œuvre du Plan Route de demain pour une route plus fluide. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/15
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 306- Régularisation foncière sur le territoire de la commune de Cesson Date : 29/09/2022 Numéro : 1/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme 2022 de répartition d’une partie du produit 2021 et d’un reliquat du produit 2020 des amendes de Police. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/16
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 404 – Régularisation foncière sur le territoire de la commune d’Annet-sur-Marne. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2022-2023 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/17
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la ville de Chelles Date : 29/09/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dénomination du nouveau collège de Charny Date : 29/09/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention avec la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux (CCBCR) pour la participation financière du Département aux travaux de viabilisation du terrain qui accueillera le collège de Coubert Date : 29/09/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à l'extension/restructuration du collège "Les 4 Arpents" à Lagny-sur-Marne Date : 29/09/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Protocole transactionnel concernant la construction du Collège "Arnaud Beltrame" à Vulaines-sur-Seine. Date : 29/09/2022 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 3ème répartition 2022. Date : 29/09/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention 2022-2025 pour le développement en Seine-et-Marne de l'éducation artistique et culturelle entre le Département et l'Etat Date : 29/09/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien aux projets locaux 77 mis en oeuvre pour l’année scolaire 2022-2023 dans le cadre du Parcours collégien Date : 29/09/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention annuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du patrimoine. Date : 29/09/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Deuxième édition du Concours du collège innovant au titre de l'année 2022 dans le cadre du Parcours Collégien Date : 29/09/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention-Cadre pour la mise en valeur des vestiges de l'Abbaye de Champbenoist à Provins Date : 29/09/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Résidence de création au collège : attribution d'une aide à l'artiste plasticienne Florence PINSON-YNDEN Date : 29/09/2022 Numéro : 2/07
