Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD39e3 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental par la fondation ACTION ENFANCE à Boissettes. Convention avec la fondation.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Approbation de la convention de financement 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention de fonctionnement 2022 au groupement d’intérêt public ID77.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de financement relative à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Département et l'agence "Seine et Marne Attractivité".

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi... » 2022 : rapport cadre.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cantinéo77-Aide à la restauration scolaire des collégiens-Répartition de crédits pour le deuxième trimestre de l'année scolaire 2021/2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventionnement de groupement d'autorités concédantes Département-Région Île-de-France, et Contrat de concession entre la Société Publique Locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien" et ce groupement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves - année 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention pour travaux dans les collèges publics.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution par Nécessité Absolue de Service et autorisation de Convention d'Occupation Précaire des logements de fonction des collèges publics du Département pour l'année scolaire 2021-2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Répartition des subventions 2022 pour les centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles et centres d'art.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Signature d'une convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et O2B Films pour la réalisation du documentaire "Rosa Bonheur, Dame Nature".

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental - Attribution de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien " Meeting d'athlétisme de Seine-et-Marne ".

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 2ème répartition 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Team 77 - Seine-et-Marne destination olympique : dispositif Team 77 athlètes

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 1ère répartition 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (2ème répartition).

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au fonctionnement des comités sportifs départementaux.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/04

Deliberations