Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Sport de haut niveau : Bourses individuelles de haut niveau pour les athlètes sur listes ministérielles 2022, soutien de haut niveau pour 2 clubs de judo (Pontault-Combault et Chelles), et défi sportif avenir jeunes (Les Elfines de Savigny-le-Temple)

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Paris 2024 - Team77 : Seine-et-Marne, destination olympique. Attributions de subventions 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) avec le gestionnaire d'Etablissements Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes : la Fondation Diaconesses de Reuilly.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) non habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux Contrats Pluriannuels d'Objectifs de Moyens (CPOM) des vingt-trois Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) tarifés par le Département de Seine-et-Marne.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de la subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour des travaux liés à l'autonomie et au maintien dans le logement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Habilitation à l’aide sociale départementale de la Résidence Autonomie « Les Plantagenêts » de Château-Landon.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Demande de subvention pour la création d’une aire d’accueil Gens du Voyage – Communauté de Communes du Val Briard.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Engagement du Département de Seine-et-Marne dans l’expérimentation d’une Plateforme des Métiers de l’Autonomie.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Demande de remise gracieuse sur un indu R.S.A.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résultats de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Solutions innovantes pour faire face au défi du Grand Age ».

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au fonctionnement des Maisons de Santé Pluri-professionnelles Universitaires de Coulommiers, Fontainebleau et Torcy.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association EQUALIS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien des populations fuyant la guerre en Ukraine.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement : avenant financier 2022 relatif à l'aide apportée à AQUI'brie.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux conventions de versement des fonds Certificat d'économie d'énergie (CEE) pour une aide exceptionnelle en faveur des structures de mise en œuvre du programme SARE.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification ligne Paris-Troyes - convention de financement des études de projet portant sur la phase 2 Nogent / Troyes

Date : 08/04/2022

Numéro : 6/01

Deliberations