Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations caritatives à vocation départementale.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pluriannuelle relative aux relations entre la Caisse Nationale de solidarité pour l'autonomie et le Conseil départemental de Seine-et-Marne.

Date : 18/11/2016

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vidéosurveillance aux abords des collèges de Seine-et-Marne.

Date : 18/11/2016

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2016 - deuxième répartition de crédits complémentaires.

Date : 18/11/2016

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans des annexes pédagogiques.

Date : 18/11/2016

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement des collèges privés du Département de la Marne accueillant au moins 10 % d'élèves seine-et-marnais.

Date : 18/11/2016

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation du programme de travaux 2016, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau.

Date : 18/11/2016

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2016 des musées départementaux - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France).

Date : 18/11/2016

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 18/11/2016

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du délai de validité de la convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart relative à la construction du nouveau théâtre de Sénart..

Date : 18/11/2016

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des critères d’attribution de subventions pour la restauration des archives communales.

Date : 18/11/2016

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième Décision Modificative 2016 pour le Budget général et les budgets annexes.

Date : 18/11/2016

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations budgétaires pour l'année 2017.

Date : 18/11/2016

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2016 et avenant à la convention du 4 novembre 2014.

Date : 18/11/2016

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une contribution exceptionnelle au Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77) - Année 2016

Date : 18/11/2016

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux du Conseil départemental des 27 mai et 24 juin 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 7 juin au 16 septembre 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er mai au 30 juin 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'Office Public de l'Habitat - OPH 77 (personnalité représentant Initiatives 77).

Date : 07/10/2016

Numéro : 0/04

Deliberations