Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle multimodal de Melun. Projet de convention de financement des études.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2016-2017. Approbation du dispositif mis en place.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2016 de répartition du produit 2015 des amendes de Police.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen Sénart-Melun. Travaux de mise en compatibilité d'ouvrages de gaz situés sur le tracé du T Zen, sur le territoire de la commune de Melun. Convention avec GRTgaz.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Claye-Souilly et Messy.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 619. Aménagement d'un giratoire d'accès à la ZAC "Nangisactipôle" à Nangis. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de communes de la Brie Nangissienne et la Commune de Nangis.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement de voirie pour desservir notamment la future ZAC du parc d'activités de l'A5 à Réau et Moissy-Cramayel. Annulation de la délibération n° 3/07 du 28 janvier 2011. Prise en considération des aménagements sur routes départementales.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 10e3 dans la voirie communale de Conches-sur-Gondoire. Convention avec la Commune.

Date : 07/10/2016

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil départemental auprès de l'Agence Régionale de Santé sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma départemental des services aux familles 2016-2020

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents (Laep) - avenants.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne au dispositif des Emplois Avenir.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention d'objectifs avec l'Association "2ème Chance de Seine-et-Marne".

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n °1 à la convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association LA ROSE DES VENTS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec l'association LA ROSE DES VENTS et l'association Unioniste du ROCHETON relatives à la gestion des terrains de grands passages pour les gens du voyage.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à l'accord cadre CNSA 2015-2018 de modernisation et de professionnalisation des services d'aide à domicile et répartition budgétaire 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite pour 9 EHPAD et approbation d'un avenant à la convention tripartite pour 4 EHPAD.

Date : 07/10/2016

Numéro : 4/12

Deliberations