Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dotation globale de fonctionnement des collèges - Année 2017. Aide exceptionnelle au collège Nicolas Tronchon de Saint-Soupplets

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dénomination du collège de Montévrain.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'accueil d'élèves de CM2 au collège de Montévrain. Expérimentation année scolaire 2016/2017.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Orientation des collégiens : information et découverte des métiers. Avenant à la convention cadre avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) / Place des métiers, Cité des métiers.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Visite par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy Charles-de-Gaulle et conférence en anglais sur les métiers de l'aérien.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collège de Brou sur Chantereine : Projet de convention de restauration scolaire entre le Département, la Commune de Brou-sur-Chantereine et le Collège Jean Jaurès.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°6 à la convention cadre de partenariat avec le Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre départemental de documentation pédagogique (CDDP) de Seine-et-Marne.

Date : 07/10/2016

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier n° 2 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association : "Agence de développement et de réservation touristiques de Seine-et-Marne", dite "Seine-et-Marne Tourisme" pour l'année 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'édition 2016 du Festival Django Reinhardt.

Date : 07/10/2016

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les Arts en Boule" au titre de l'exercice 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association Ile-de-France Europe.

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Ventilation de la dotation 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux les communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2016.

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2015.

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (réaménagement d'une partie de la dette de l'organisme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement francilien (acquisition en VEFA de 33 logements à Lieusaint).

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition en VEFA de 7 logements à Esbly).

Date : 07/10/2016

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 10 mai au 6 juin 2016.

Date : 24/06/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril 2016.

Date : 24/06/2016

Numéro : 0/03

Deliberations