Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 20/11/2015

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ensemble immobilier situé 3-5 rue de Belle Ombre à Melun.

Date : 20/11/2015

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2015-2016. Approbation du dispositif mis en place.

Date : 20/11/2015

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 33 – Suppression du plan d’alignement sur le territoire de la commune de TRILPORT. Approbation des résultats d’enquête.

Date : 20/11/2015

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports scolaires : avenants n° 4 et 5 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires, adaptation du règlement départemental des transports scolaires.

Date : 20/11/2015

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs avec l'Association "2ème Chance de Seine-et-Marne".

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec l'association LA ROSE DES VENTS et l'association unioniste du ROCHETON relatives à la gestion des terrains de grands passages pour les gens du voyage.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d’une subvention à l’Institut Régional du Travail Social Paris Ile de France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l’année 2015.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations caritatives à vocation départementale.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes, en particulier celles victimes de violence.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au fonctionnement des Maisons ou Pôles de Santé Universitaires - Bilan intermédiaire et programmes d'actions des structures de Coulommiers, Fontainebleau, Torcy et Chelles.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention fixant les modalités de collaboration entre le Département de Seine-et-Marne et le Réseau PÉRINATIF SUD pour améliorer la santé des femmes enceintes seine-et-marnaises et de leurs enfants.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association pour le suivi des nouveau-nés à risque (A.S.N.R.).

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants-parents (L.A.E.P.).

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite des EHPAD le Grand Pavois à Saint Fargeau Ponthierry et la Résidence les Champs à Coulommiers.

Date : 20/11/2015

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2015 - deuxiéme répartition de crédits complémentaires et subventions d'équipement.

Date : 20/11/2015

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 20/11/2015

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'association Act'art : prorogation du délai de validité de la convention initiale.

Date : 20/11/2015

Numéro : 6/01

Deliberations