Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'attractivité : Modification du règlement du fonds départemental d'attractivité.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention visant à formaliser la participation financière du Département au projet d'aménagement de la ZAC de Darvault, au profit d'Aménagement 77.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de réalisation Maison de Santé Pluridisciplinaire - Le Mée-sur-Seine.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre la Région Ile-de-France, le Département de Seine-et-Marne et la société Villeroy et Boch Fliesen à La Ferté-Gaucher.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement du 5 janvier 2010.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Seine-et-Marne Numérique : attribution d'une subvention au titre du transfert des dossiers "aménagement numérique" préalablement gérés par le Département de Seine-et-Marne.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2016.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avantages accessoires liés au logement pour nécessité absolue de service et attribution d'une indemnité pour frais de représentation.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de participation financière aux travaux de dépollution des parcelles appartenant à EPAMARNE pour la reconstruction du collège de l'Arche Guédon à Torcy.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres du jury de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction de la demi-pension et le réaménagement de certains locaux du collège "Denecourt" à Bois-le-Roi.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département du 5 octobre au 31 décembre 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rentrée scolaire 2015-2016 - Avenants à la convention partenariale en matière de transport scolaire et approbation de nouvelles conventions en matière de transport scolaire avec les collectivités intéressées.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention relatif à la mise en place d'une aide financière du Syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF) aux Départements franciliens qui octroient des forfaits «Améthyste 1-5» aux Anciens combattants et catégories assimilées.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Proxi'bus "Orée de la Brie", "Bassée - Montois", "Bocage-Gâtinais" - Projet de convention et d'avenants .

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation à la sécurité routière. Attribution de subventions.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réglementation de la publicité sur le domaine routier départemental. Adoption d’une charte sur la signalisation d’information locale.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2015 de répartition du produit 2014 des amendes de Police.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement du diffuseur RN 104 – RD 361 sur le territoire des communes d'Emerainville, Pontault-Combault et Roissy-en-Brie, dans le cadre de l'aménagement de la RN 104 entre A4 et la RN 4. Dossier de prise en considération.

Date : 02/10/2015

Numéro : 3/08

Deliberations