Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2014.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d’un bien immobilier situé 4 avenue de Rebais à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conditions d'attribution des logements de fonction.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres des Jurys de Maîtrise d'Oeuvre relatifs aux Marchés d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec les collectivités territoriales.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : "Proxi'bus Seine-Ecole" et "Proxi'Bus de la Brie des Morin et du Coeur de la Brie" - Projets de conventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement relative aux études de projet et travaux de résorption des Points Noirs Bruit ferroviaire sur la commune de Chelles - Tranche 2.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de l'actuelle RD 5 dans les voiries communales de Montévrain et Chanteloup-en-Brie.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Hospitalier de Fontainebleau pour la réalisation d'une maison de santé pluridisciplinaire universitaire.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de conventions de partenariat avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) et les maisons et pôles de santé universitaires (MSPU) du Mée-sur-Seine et de Chelles, au titre de l'aide au fonctionnement des maisons et pôles de santé universitaires.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fin du dispositif Bébébonus 77.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs et de moyens entre le Département de Seine-et-Marne et l'association d'Aide familiale à domicile d'Île-de-France (A.F.A.D.-I.D.F.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'association L'ARBRE, portant définition des modalités concrètes de mise en œuvre de l'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance et des modalités de financements.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation pour une durée d'un an des contrats d'objectifs et de moyens (CPOM) conclus avec les Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile autorisés par le Président du Conseil départemental.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI 77) relative au Placement Familial Spécialisé (FPS).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et les associations portant les services "Tiers régulateur" d'accueil familial des personnes adultes en situation de handicap.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) / Contrats aidés - insertion par l'activité économique (I.A.E.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/10

Deliberations