Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Visite par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy Charles-de-Gaulle et conférence en anglais sur les métiers de l'aérien.

Date : 02/10/2015

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif "Place aux jeunes" : prorogation des conventions 2013-2015 par modification de l'annexe n° 2 à la délibération n° 5/05 du 27 septembre 2013, relative aux modalités de soutien du Département aux partenaires s'impliquant dans cette démarche, et attribution de subventions de fonctionnement à ces mêmes organismes de jeunesse et d'éducation populaire au titre de l'année 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°5 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne.

Date : 02/10/2015

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modifications des tarifs des commensaux dans les restaurants scolaires des collèges publics de Seine-et-Marne année scolaire 2015/2016.

Date : 02/10/2015

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de subvention à l'Etat pour l'aménagement d'un local de stockage pour les besoins de la Médiathèque départementale.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de subventions d'investissement 2015 auprès de l'Etat et de la Région pour les acquisitions d'oeuvres d'art des musées départementaux - Fonds régional d'acquisition pour les musées (FRAM).

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France (DRAC) pour les actions des musées départementaux au titre de l'année 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de l'État : Direction régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France pour les actions des Archives départementales.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention passée entre le Département de Seine-et-Marne et la SARL "Les Productions du EFFA" pour l'aide à la réalisation du feuilleton "La Renarde", oeuvre artistique produite dans le cadre des commémorations de la guerre de 1914-1918.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques : subventions en faveur des Arts visuels.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de la subvention 2015 à l'association "Les Concerts de Poche".

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attributions de subventions.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réaménagement des 6 jardins intérieurs du Musée départemental de Préhistoire d’Île-de-France à Nemours. Demande de subvention auprès de l’État (Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Île-de-France).

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Licence d'entrepreneur de spectacles : demande complémentaire pour la licence de catégorie 1.

Date : 02/10/2015

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2015 -

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Ventilation de la dotation 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrer auprès de l'Etat les intérêts moratoires et les indemnités forfaitaires 2014 imputables au Payeur départemental.

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de mainlevée partielle d'une affectation hypothécaire consentie par la Fondation les Amis de l'Atelier au Département.

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour l'acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement de 14 logements à Montevrain).

Date : 02/10/2015

Numéro : 7/06

Deliberations