Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations et organismes intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date : 14/03/2014

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du dispositif "Améthyste 4-5" attribué aux Anciens Combattants et Veuves de Guerre.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports scolaires : prolongation de dérogations d'une année scolaire et décalage de la clause de revoyure prévues dans la convention de délégation de compétence transports scolaires.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TAD : Projet de convention relative au financement de l'étude de définition des besoins et d'assistance à la mise en oeuvre d'un service de transport à la demande sur le secteur de Marne-la-Vallée.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen Sénart-Melun. Etudes de mise en compatibilité d'ouvrages de gaz situé sur le tracé du T Zen 2, sur le territoire de la commune de Melun. Convention avec GRTgaz.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la raffinerie TOTAL et de la société BOREALIS sur le territoire des communes de Grandpuits-Bailly-Carrois, Aubepierre-Ozouer-le-Repos et Quiers. Abrogation de la délibération n°3/04 en date du 26 avril 2013 et approbation de la convention de cofinancement des mesures foncières et de la convention de séquestre.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 306 - RD 605. Aménagements routiers des accès au pôle de santé public-privé sur le territoire des communes de Melun et de Vert-Saint-Denis. Dossier de prise en considération et approbation de la convention avec le Centre Hospitalier Marc Jacquet.

Date : 14/03/2014

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation du service public relative à l'exploitation du service départemental de téléassistance au profit des personnes âgées et des personnes adultes handicapées - avenant n° 1.

Date : 14/03/2014

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de conventions entre l'ARS, le Département et les services d'aide et d'accompagnement à domicile bénéficiant d'aides du Fonds de restructuration de l'aide à domicile.

Date : 14/03/2014

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux 7 Centres Locaux d'Information et de coordination Gérontologique (CLIC) et conclusion de 7 avenants entre les CLIC et le Département.

Date : 14/03/2014

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Appel à projets pour l'année 2014 relatif aux actions d'insertion relevant de la nouvelle programmation du F.S.E. (fonds social européen).

Date : 14/03/2014

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant portant différents aménagements techniques à la convention relative à la gestion de l’allocation de revenu de solidarité active (R.S.A.) entre le Département et la Caisse d’allocations familiales (C.A.F.) de Seine-et-Marne.

Date : 14/03/2014

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la construction d'un collège à Montévrain.

Date : 14/03/2014

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sortie des tarifs réglementés d'achat de gaz pour les collèges publics et les bâtiments départementaux.

Date : 14/03/2014

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Première répartition.

Date : 14/03/2014

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives tête de réseau départemental.

Date : 14/03/2014

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la Randonnée Pédestre, le Comité départemental de Cyclotourisme de Seine-et-Marne pour l'organisation de la "Rando des 3 Châteaux 2014".

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention de partenariat.

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Départementale des Logis de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/04

Deliberations