Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 14/03/2014

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la Taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2014.

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement et à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2013 .

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM ANTIN Résidences (augmentation du montant des emprunts pour la construction d'une résidence jeunes actifs à Bussy-Saint-Georges).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 40 logements à Lieusaint).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (construction de 12 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (acquisition en VEFA de 23 logements à Combs-la-Ville).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (construction de 16 logements locatifs sociaux à Evry Gregy-sur-Yerres).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert de garanties d'emprunts en faveur de la SA d'HLM La Chaumière de l'Ile-de-France (vente de 3 résidences à Champs-sur-Marne et Moissy-Cramayel).

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Exonération du droit d'enregistrement et de la taxe de publicité foncière des opérations de rachats de logements par les organismes HLM.

Date : 14/03/2014

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 29 novembre, 20 décembre 2013 et 13 janvier 2014.

Date : 13/02/2014

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 28 novembre 2013 au 24 janvier 2014.

Date : 13/02/2014

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2013.

Date : 13/02/2014

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 13/02/2014

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Aménagement et services numériques.

Date : 13/02/2014

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Développement économique et emploi.

Date : 13/02/2014

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Soutien au développement local.

Date : 13/02/2014

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Politique relative à la protection de l'environnement.

Date : 13/02/2014

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2014 entre Seine-et-Marne Développement et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 13/02/2014

Numéro : 1/05

Deliberations