Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux

Date : 20/12/2013

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subventions.

Date : 20/12/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : création d'emplois permanents au sein du Parc Départemental de l'Equipement.

Date : 20/12/2013

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux de l'agglomération de Melun au titre de l'année 2013.

Date : 20/12/2013

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets d'avenants aux conventions partenariales des réseaux de transport SOL'R et PAYS DE L'OURCQ

Date : 20/12/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TAD : BALADE Proxi'bus (secteur du Provinois). Projet de convention

Date : 20/12/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 26A - Elargissement et renforcement de chaussée sur le territoire de Moussy-le-Neuf. Acquisitions foncières. Indemnité de dépossession au profit du GFA de la ferme de Choisy-aux-Boeufs. Indemnité d'éviction au profit de Mme Manon Moreau

Date : 20/12/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement dans le domaine privé du Département d’une section de l’ancienne RD 15 sur le territoire de la commune de Maisoncelles-en-Brie en vue de son aliénation ultérieure à ADP. Approbation des résultats d’enquête

Date : 20/12/2013

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modernisation et optimisation des modalités de financement des prestations départementales APA/PCH concernant les emplois directs - versement sous forme de CESU préfinancés.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médicosociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention à l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI 77).

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention-cadre entre le Département et INITIATIVES 77 pour les années 2014-2016.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvel appel à projet pour l'accompagnement vers l'emploi (A.V.E.) des bénéficiaires du R.S.A.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d'insertion (C.U.I.).

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la gestion financière de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.) pour l'année 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions à conclure avec la Caisse d'allocations familiales (C.A.F.) de Seine-et-Marne et la Mutualité sociale agricole (M.S.A.) d'Île-de-France pour la gestion du revenu de solidarité active (R.S.A.).

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le PACT Seine-et-Marne relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au contrat local d'engagement (C.L.E.) contre la précarité énergétique dans le cadre du fonds d'aides à la rénovation thermique des logements privés.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/12

Deliberations