Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion d'un nouveau Contrat Enfance Jeunesse entre le Département et la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de formation obligatoire des assistants maternels agréés entre le Département et le GRETA des Métiers et des Techniques Economiques 77 (GRETA MTE 77).

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2013 - Troisième répartition de crédits complémentaires.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Retranscription de la sectorisation à la rue de l'ensemble des collèges publics de Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture du collège provisoire de Montévrain et modification de sectorisation des collèges Le Vieux Chêne de Chessy, Madeleine Renaud de Serris et Jean-Baptiste Vermay de Tournan-en-Brie.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Georges Brassens à Saint-Mard et Europe à Dammartin-en-Goële.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges de Chelles.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconduction sur l'année 2013-2014 du dispositif 'Zebrock au bahut en Seine-et-Marne'.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du dispositif "Passion métiers"

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à Acc&ss Paris Île-de-France (anciennement Bureau internationnal des Chercheurs Invités-BiCi) du PRES Universités-Paris-Est.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconstruction du collège "L'Arche Guédon" à Torcy : subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie (ADEME).

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création du label et de la charte "Village de Caractère de Seine-et-Marne".

Date : 20/12/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de renouvellement de l'agrément du service départemental d'archéologie.

Date : 20/12/2013

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture des crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2014 du budget principal.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Avances à valoir sur les subventions attribuées au titre de l'exercice 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/03

Deliberations