Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 29/11/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention bisannuelle de partenariat avec la Fondation du Patrimoine (2012-2013).

Date : 29/11/2013

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation du Président à signer les marchés de maintenance du logiciel GAIA.

Date : 29/11/2013

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième décision modificative de l'exercice 2013 pour le budget principal et les budgets annexes.

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 5 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77).

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de l'indemnité de conseil au Payeur Départemental.

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2013 et avenant à la convention du 2 janvier 2012.

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur d'Aménagement 77 (réaménagement d'un emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne finançant la ZAC de Darvault).

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM HAMOVAL (abrogation de la délibération du 23 septembre 2005).

Date : 29/11/2013

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 04/11/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Evolution des critères de répartition aux communes défavorisées et ventilation de la dotation 2013.

Date : 04/11/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2013.

Date : 04/11/2013

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (réaménagement de prêts CDC).

Date : 04/11/2013

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mai et le 30 juin 2013.

Date : 18/10/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du représentant du Président du Conseil général de Seine-et-Marne pour signer le contrat de bassin 2014 - 2018 des bassins versants de l'Yerres amont et de ses affluents.

Date : 18/10/2013

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 18/10/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis officiel du Département sur le projet de tronçon Pont-de-Sèvres - Noisy-Champs du réseau de transport public du Grand Paris.

Date : 18/10/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour les années 2013 à 2019.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à INITIATIVES 77 pour la réalisation de deux actions d'insertion professionnelle dans le cadre de la convention d'objectifs signée entre le Département et l'association.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bourses départementales d'études aux étudiants en médecine : harmonisation des territoires éligibles et actualisation de la convention type.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/03

Deliberations