Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'aide à la parentalité.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dotation globale de Fonctionnement des Collèges (ex Subvention prévisionnelle de Fonctionnement) - Année 2014.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dénomination du nouveau collège situé Impasse de la clé des champs à Saint-Germain-sur-Morin.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des métiers: Avenant à la convention cadre CG77/CCI/Place des Métiers, Cité des Métiers.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Education nationale - Année 2013.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du programme relatif à la maîtrise d'oeuvre pour le câblage informatique des collèges de Seine-et-Marne. Secteur Nord - Lot n° 2.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la transformation du Château de Rentilly en centre d'art contemporain : prorogation du délai de validité de la convention initiale.

Date : 18/10/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2013 des musées départementaux - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France).

Date : 18/10/2013

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 31 mai et 28 juin 2013.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 juin au 3 septembre 2013.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présence.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Moussy-le-Neuf.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique - Avenant à la convention relative au soutien du Département de Seine-et-Marne pour le déploiement du FTTH sur les communes de Cesson et de Vert-Saint-Denis.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Avenant à la convention relative au raccordement et au fibrage de la zone d'activités de la Borne Blanche à Bray-sur-Seine

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Avenant à la convention relative au soutien du Département de Seine-et-Marne pour le déploiement d'un projet-pilote de réseau FTTH sur le territoire de la commune de Bailly-Romainvilliers.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Bassin de vie de Coulommiers.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale de Fontainebleau et de sa région.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/06

Deliberations