Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département à la restauration collective de Savigny-le-Temple.

Date : 27/09/2013

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention relative à l'organisation et à la distribution des titres Imagine R et aux aides accordées pour les achats de ces titres par le Département.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PAM 77 : Rapport annuel 2012 d'activités de la société délégataire "Flexcité 77".

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande (TAD) : Projet d'avenants aux conventions des services TAD PROXI'BUS de la Brie Nangissienne et du Val Bréon.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets d'avenants aux conventions partenariales des réseaux de transport SIT'BUS/STIGO, LA BASSEE, TRAMY ELARGI et SIYONNE.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2013-2014. Approbation du dispositif mis en place.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Instauration d'une éco-redevance auprès des poids lourds circulant sur le réseau routier. Approbation de l'avenant n° 2 à la convention intervenue avec la société Ecomouv’, relative à l'installation et à l'exploitation sur le domaine public routier départemental de dispositifs de contrôle.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 39 - Aménagement des berges de Seine sur le territoire des communes de Boissise-la-Bertrand et Seine-Port. Approbation du plan de financement modificatif.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 619. Aménagement d'un carrefour d'accès à la zone d'activités des Portes de Yèbles, sur le territoire de la commune de Yèbles. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec l'aménageur 2HDE et la Commune.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 2086 dans la voirie communale de Courtry, Le Pin et Villevaudé.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 2411 dans la voirie communale de Bray-sur-Seine. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 934 - Reclassement dans le domaine public communal d’une partie du domaine public départemental, sur le territoire de la commune de Chessy.

Date : 27/09/2013

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2012.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale de cohésion sociale et de lutte contre les exclusions - Subventions au titre de l'aide et du soutien aux femmes notamment celles victimes de violence.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par la santé.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux associations intervenant au titre de l'accès aux droits.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations caritatives à vocation départementale.

Date : 27/09/2013

Numéro : 4/08

Deliberations