Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : prolongation de l'expérimentation de l'entretien professionnel au titre des années 2013 et 2014.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services 2012.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2012.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention du 15 avril 2005 relative à la mise à disposition de locaux départementaux au profit de l'Etat.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prolongation du délai de promesse de vente de l'ensemble immobilier situé 8 rue du Capitaine Bastien à Melun.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention relative à la participation financière des Haras Nationaux aux travaux de remise en état des bâtiments du site de la ferme de l'Ecluse à Pamfou.

Date : 28/06/2013

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de nouveau dispositif départemental d'aide à la mise en oeuvre du Plan de déplacements urbains d'Ile-de-France.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au financement des études de libération et de reconstitution des installations ferroviaires de la Phase 1 du réaménagement du pôle d'échanges de la gare de Melun.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TCSP Esbly - Chessy - Val d'Europe : convention de financement relative à l'élaboration du Dossier d'Objectif et de Caractéristiques Principales et de la concertation préalable.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 5 du contrat de DSP PAM 77.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2013 de répartition du produit 2012 des amendes de Police.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Convention avec l’Association Prévention Routière.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Convention avec la Fédération Française des Motards en Colère de Seine-et-Marne.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 372. Aménagement d'un carrefour pour la desserte de Pinderland sur le territoire de la commune de Perthes-en-Gâtinais. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la société PROMOGIL.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement départemental 2013-2014 relatif au transport scolaire - Frais de dossier sur circuits spéciaux scolaires : proposition de dérogation.

Date : 28/06/2013

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pour l’accès à l’emploi et le développement des qualifications dans le cadre du projet d’implantation de VILLAGES NATURE.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion (P.D.I.L.E.) de l'année 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs entre le Département, la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne et l'association "Réseau solidarité de Seine-et-Marne" (RESO 77) pour l'année 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/03

Deliberations