Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département et le PACT Seine-et-Marne.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre hospitalier de Meaux, relative au centre de planification ou d'éducation familiale.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'association "Espoir CFDJ', service Jeunes Errants.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement d'une convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et une maison de retraite.

Date : 28/06/2013

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du Conseil des Jeunes Seine-et-Marnais.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention à l'association "Trophée de l'Espoir et Challenge du Fair-Play".

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mobil'Etudes77 - Critères d'éligibilité année universitaire 2013/2014 - Bilan campagne 2012/2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au financement du plan collège numérique avec la Région dans le cadre du contrat particulier Région Département.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2013 - Subvention définitive de fonctionnement et répartition de crédits complémentaires.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants(personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Deuxième répartition.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'évolution des tarifs de la restauration scolaire pour les collèges publics - Année 2013-2014.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme concernant les travaux de réhabilitation des menuiseries dans deux collèges.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la Commune de Brou-sur-Chantereine relative aux travaux de remise en état de l'office de réchauffage partagé et de la salle de restauration du collège Jean Jaurès à Brou-sur-Chantereine, ainsi qu'à l'acquisition de matériel pour l'office de réchauffage.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée, le collège de l'Arche Guédon et le Département pour l'accueil des collégiens au restaurant de la Communauté.

Date : 28/06/2013

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Act' art" pour l"exercice 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Cultures du Coeur" pour l'exercice 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les arts en boule" au titre de l'exercice 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2013 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mainlevée de l'inscription d'une affectation hypothécaire consentie par COALLIA (anciennement l'AFTAM) au Département de Seine-et-Marne en contrepartie d'une garantie d'emprunt.

Date : 28/06/2013

Numéro : 7/02

Deliberations