Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 19/10/2012

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du volet préventif agricole du Plan Départemental de l'Eau 2012-2016 : poursuite et renforcement du dispositif des Mesures Agro-Environnementales relatives à la protection de l'eau (MAE Eau) et approbation des dossiers MAE Eau et MAE Biodiversité 2012.

Date : 19/10/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 à la convention d'objectifs entre le Département et la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Marne.

Date : 19/10/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création d'un périmètre de préemption à Précy-sur-Marne. Qualification d'un Espace Naturel Sensible communal à Champagne-sur-Seine avec approbation de la convention relative à son aménagement, sa gestion et sa valorisation.

Date : 19/10/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Natura 2000 - Désignation de la stucture animatrice du site Natura 2000 " la Carrière de Mocpoix". Conventions cadres d'animation des sites "Carrière de Mocpoix"et "Basse Vallée du Loing".

Date : 19/10/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion du Département de Seine-et-Marne. Exercices 2006 et suivants - cahier II : la décentralisation routière ; la politique d'accueil des gens du voyage.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délibération fixant le ratio d'avancement pour accéder à l'échelon spécial pour les fonctionnaires territoriaux de catégorie C classés en échelle 6, hors filière technique.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département et le Comité des Oeuvres Sociales (COS) relative aux prestations d'action sociale confiées au COS.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveau projet d'avenant n° 2 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie propriété du Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le SDIS de Seine-et-Marne relative à la formation, la disponibilité opérationnelle et la promotion des Sapeurs Pompiers Volontaires exerçant au sein du Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 19/10/2012

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Plan de Déplacements Urbains de la Région Ile-de-France (PDUIF).

Date : 19/10/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de poursuite du dispositif PAM 77 et de renouvellement de la délégation de compétence en matière de transport à la demande des personnes handicapées.

Date : 19/10/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Passage en télébillettique des titres de transport Améthyste et Rubis. Mise en place du « Forfait Améthyste 4-5 » en Seine-et-Marne. Approbation de la convention ad hoc qui annule et remplace le projet de convention et ses annexes approuvés par l'Assemblée départementale le 16 décembre 2011.

Date : 19/10/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusions de la mission d'information et d'évaluation sur la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention pour la mise en oeuvre d'une action préparatoire à l'emploi.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par la santé.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'aide à la parentalité.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des modalités d'intervention du Département en matière de téléassistance au titre de l'action sociale.

Date : 19/10/2012

Numéro : 4/06

Deliberations