Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec le PACT de Seine-et-Marne dans le cadre de la lutte contre la précarité énergétique et la lutte contre les exclusions.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de l'avenant à la convention d'utilité sociale (C.U.S.) de l'Office public de l'habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) relatif aux logements-foyers.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association CULTURE ET SOLIDARITÉ au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.).

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la chaire d'économie sociale et solidaire créée au sein de l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d’une allocation « Noël » pour les jeunes de 12 ans à 18 ans pris en charge par l’aide sociale à l’enfance.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RESO 77 : Convention d'objectifs 2012 et versement d'une subvention au titre de l'année 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à 2 nouveaux Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC).

Date : 29/06/2012

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : bilan et poursuite de Mobil'Etudes77 pour l'année universitaire 2012/2013.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2012 - Subvention définitive de fonctionnement et répartition de crédits complémentaires.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Deuxième répartition.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'un appel à candidature "Mini-entreprise".

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Région Île-de-France pour la construction du bâtiment des licences professionnelles de l' IUT de Sénart.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement complémentaire pour le centre de recherche en biologie végétale et d'écologie forestière de Fontainebleau - Université Paris Diderot – Paris 7.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le SAN du Val Maubuée, le collège de l'Arche Guédon et le Département pour l'accueil des collégiens au restaurant communautaire du SAN.

Date : 29/06/2012

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Scène Nationale de Marne-la-Vallée : transformation de l'Association "La Ferme du Buisson" en Etablissement Public de Coopération Culturelle "La Ferme du Buisson".

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme et l'Union Départementale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne, pour les 3 années à venir.

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne, pour les 3 années à venir.

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques : subventions 2012 en faveur des centres d'art contemporain de Chelles "Les Eglises" et de Pontault Combault "CPIF", de l'association Artévie et de l'association Connaissance de l'Art Contemporain.

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention 2012 en faveur de l'association « Les concerts de Poche ».

Date : 29/06/2012

Numéro : 6/05

Deliberations