Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 25/05/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date : 25/05/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre concernant l'extension et la réhabilitation du collège "Lucien Cézard" à Fontainebleau.

Date : 25/05/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du fonds d'innovation numérique sur l'expérimentation dans le cadre du schéma du développement des usages et services numériques.

Date : 25/05/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association "itSMF FRANCE" (it Service Management Forum).

Date : 25/05/2012

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport - Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des jeunes aux risques liés à la conduite sous l'emprise de l'alcool ou de substances psychotropes. Convention avec Voitures & co.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan pluriannuel départemental de sécurité routière 2012-2014.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 50 - RD 402. Réaménagement de carrefours pour la desserte du Carré Sénart sur le territoire de la commune de Lieusaint. Dossier de prise en considération.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert de propriété au profit du Département des ensembles immobiliers occupés par le Parc départemental.

Date : 25/05/2012

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au Projet Régional de Santé.

Date : 25/05/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM) à conclure avec l'Association Essaim Gâtinais pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile SIAMPADH.

Date : 25/05/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à la gestion des terrains de grands passages.

Date : 25/05/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention d'objectifs signée pour les années 2011 à 2013 avec l'association LA ROSE DES VENTS pour l 'accompagnement des gens du voyage dans le Nord de la Seine-et-Marne.

Date : 25/05/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la jeunesse : nouveau dispositif de soutien aux projets d'accueil et d'animation en direction des adolescents.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la jeunesse - Partenariat entre le Département et les organismes de jeunesse et d'éducation populaire pour l'année 2012.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) de Seine-et-Marne.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants n°2 aux conventions pluriannuelles U.N.S.S. et U.S.E.P.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/05

Deliberations