Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs du GP3 du Territoire d'Intérêt Régional et National de Roissy - secteur Nord-Ouest seine-et-marnais.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Alliance pour le développement solidaire des territoires de "l'Ourcq en mouvement".

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2012 du Parc Naturel Régional du Gâtinais français.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Partenariat scientifique pour l'année 2012 relatif à la préservation de la biodiversité en Seine-et-Marne.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 13/04/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la délibération du 20 novembre 2009 fixant les taux de promotion dans le cadre de l'avancement de grade des fonctionnaires territoriaux.

Date : 13/04/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 13/04/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports scolaires : Règlement départemental des transports scolaires pour l’année 2012/2013, conventions types de partenariat et de subdélégation relative aux exploitations directes pour l’année 2012/2013 et avenant aux conventions de partenariat liant le Département de Seine-et-Marne à la commune de Pomponne, au Syndicat Intercommunal des Communes de Forges et de La Grande Paroisse et à la commune de Croissy-Beaubourg pour l’année 2011/2012.

Date : 13/04/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Instauration d'une éco-redevance auprès des poids lourds circulant sur le réseau routier. Approbation de la convention à intervenir avec la société Ecomouv, préalable à l'installation sur le domaine public routier départemental de dispositifs de contrôle.

Date : 13/04/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy-Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Compans.

Date : 13/04/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Commune de Torcy. Cession de délaissés de voirie au profit de la commune.

Date : 13/04/2012

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prime d'installation accordée à un(e) assistant(e) familial(e) au premier accueil d'un enfant confié par le Département de Seine-et-Marne.

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décharge d'activité de service pour l'exercice d'activités syndicales des assistants familiaux.

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien à l'Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de Seine-et-Marne (A.D.S.E.A. 77) - Promotion d'initiatives jeunes pour l'emploi (P.I.J.E.).

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Association Départementale Jeunes Errants 77.

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions à conclure avec 3 associations mettant en oeuvre les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prévention spécialisée : conventions d'objectifs et de moyens avec les espaces dynamiques d'insertion (E.D.I.).

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention d'objectifs visant à formaliser le soutien du Département à l'association PACT Seine-et-Marne.

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'Agence départementale d'information sur le logement de Seine-et-Marne (A.D.I.L. 77).

Date : 13/04/2012

Numéro : 4/08

Deliberations