Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux acteurs sociaux et insertion sociale : participation financière et subventions de fonctionnement à des associations œuvrant dans l’accès au droit et l’aide aux victimes.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

subventions de fonctionnement et participation financière à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion 2010-2012.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention visant le déploiement d’une action Profession-emploi : un dispositif pour favoriser l’accès à l’emploi dans les secteurs en tension.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre des dispositifs d'aide à la création d'entreprise.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.) professionnels.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de prévention des impayés de loyers et des explusions sur le territoire de la Maison Départementale des Solidarités de Nemours.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention de maitrîse d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.) signée avec l'association A.I.P.I. (Ateliers pour l'initiation, la production et l'insertion) pour les années 2009 à 2011.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des adultes handicapés.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA. Convention relative au fonctionnement du dispositif et à son financement.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de deux conventions de modalités de financement au titre de l'aide sociale départementale: MARPA des Sources de l'Yerres à Rozay en Brie et EHPAD La Vie Active à Melun.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne. Avenant au Plan départemental d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention pour travaux dans les collèges - Modification du mode de versement.

Date : 30/09/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2011

Date : 30/09/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat annuel avec la Ligue de Seine-et-Marne de judo.

Date : 30/09/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs : modification des modalités d'attribution et convention type.

Date : 30/09/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne relatif au projet de Schéma Régional du Tourisme et des Loisirs.

Date : 30/09/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs 2011 en faveur de l'association ACT'ART 77.

Date : 30/09/2011

Numéro : 6/02

Deliberations