Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention du 15 avril 2005 relative à la mise à disposition de locaux départementaux au profit de l'Etat.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre pour le câblage informatique des collèges de Seine-et-Marne - 2 lots. Lot n°1 : secteur sud et lot n°2 : secteur nord.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention d'échange de données avec l'Institut Géographique National.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des astreintes et des permanences des agents du Département - mise à jour du réglement général du Conseil général.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la participation financière du Département au Restaurant de l'Ecole des Officiers de la Gendarmerie Nationale, au titre des prestations d'action sociale.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution financière du Département au financement du régime collectif de prévoyance.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 30/09/2011

Numéro : 2/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Circuits spéciaux scolaires : conventions de partenariat aménagée et de subdélégation relative aux exploitations directes.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle gare de Lagny/Thorigny/Pomponne - Projet d'avenant.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réseau de transport Goëlys - Projet d'avenant n° 1 à la convention partenariale.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'une étude intitulée "Reconquête de l'autoroute A4 : vers une avenue métropolitaine"

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2011-2012. Approbation du dispositif mis en place par le Département.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Avenant n° 2 à la convention d'objectifs signée entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association Prévention Routière.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord du Département pour que l’Etat engage les procédures d’Utilité Publique afférentes aux aménagements de desserte du projet "Villages Nature".

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Sud de Chelles - Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Chelles.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire de la commune de Compans.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 605. Desserte routière du nouveau centre commercial sur le territoire du Châtelet-en-Brie. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec Géoterre, la Commune et la Communauté de Communes des Vallées et Châteaux.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Classement d'une section de la rue d'Egreville en voirie départementale et reclassement d'une section de la RD 225 dans la voirie communale de Nemours.

Date : 30/09/2011

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de plan stratégique régional de santé d'Ile-de-France : propositions d’amendements au second projet de Plan Stratégique Régional de Santé.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département au sein des instances de l'Association Seine-et-Marne Emploi Handicap.

Date : 30/09/2011

Numéro : 4/02

Deliberations