Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association de gestion pour l'insertion par le logement (A.G.I.L.).

Date : 04/03/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan "Collège numérique 77".

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la maitrise d'oeuvre pour le câblage informatique des collèges de Seine-et-Marne et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnel techniciens, ouvriers et de services ) affectés à l'externat.

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la Rando des 3 châteaux 2011 : conventions de partenariat.

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des organismes de jeunesse et d'éducation populaire. Attribution de subvention.

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux missions d'intérêt général de la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) "Paris Sénart Moissy" football - Attribution de la subvention 2011.

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au Groupement de commandes pour la création du site Internet "Réseau Ile-de-France International".

Date : 04/03/2011

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et établissements publics de coopération intercommunale : proposition d'attribution.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de l'Etat - Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France pour les actions des musées départementaux.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections acquises par don ou par achat en 2010 du Musée départemental des Pays de Seine-et-Marne.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections acquises par achat et dons en 2010 du musée départemental Stéphane Mallarmé.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections acquises par achat en 2006, 2007, 2008 et 2010 du jardin-musée départemental Bourdelle.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Logis de France de Seine-et-Marne et approbation de la convention avec le Département.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace du Tourisme Ile-de-France à Disneyland Resort Paris et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 04/03/2011

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPH Val du Loing Habitat pour la "résidentialisation" de 215 logements, rue de Cherelles, à Nemours.

Date : 04/03/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPH Val du Loing Habitat concernant la réhabilitation et la "résidentialisation" de 80 logements, rue Jean Moulin, à Nemours.

Date : 04/03/2011

Numéro : 7/02

Deliberations