SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2011 : Ressources Internes. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2011 - Direction de la Communication. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Schéma des usages et services numériques. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : Créations d'emplois non permanents. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : attribution de subventions. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prolongation de la convention d'accueil de salariés d'Initiatives 77, reconnus travailleurs handicapés et bénéficiaires des minima sociaux, en contrat aidé, dans le cadre du chantier d'Initiative Locale "Emploi et Handicap 2010-2011". Date : 28/01/2011 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise à bail de locaux à Coulommiers pour les besoins de la Maison départementale des solidarités. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement du bail des locaux situés à La Rochette, Impasse du Château pour les besoins de l'association Act'Art. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Logement de fonction du gardien du parc de la DPR. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention d'occupation pour l'implantation d'un poste de refoulement des eaux usées sur la Commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de servitude de passage relative à la mise en place de fourreaux en sous-sol à conclure avec la Commune de Coubert. Date : 28/01/2011 Numéro : 2/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express "Meaux - Melun", "Torcy - Roissy" et "Meaux - Serris" - Projet de convention partenariale dans le cadre de la conclusion du contrat de type 2. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées - Réseaux de transport du Grand Morin, de la Bassée, du Pays de l'Ourcq, du Pays Fertois et Pep's des secteurs III et IV de Marne la Vallée. Projets de conventions partenariales dans le cadre de la conclusion des contrats de type 2. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la demande : TAD "Proxi'bus" de la Communauté de communes du Val Bréon et TAD "Proxi'bus APOLO+" du Syndicat intercommunal des transports du bassin chellois et des communes environnantes. Projets de conventions. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transfert du Parc de l'Equipement au Département de Seine-et-Marne. Convention de mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers à intervenir avec l'Etat. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 13 - RD 401. Desserte de la Zone d'Activités des Prés Boucher sur le territoire de la commune de Dammartin-en-Goële. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec la Commune et l'Etat. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement d'une voie de liaison entre la RD 306, l'A5a, la RD 57 et l'A5b pour desservir notamment la future Zone d'Aménagement Concerté du parc d'activités de l'A5 sur le territoire des communes de Réau, Moissy-Cramayel, Savigny-le-Temple et Lieusaint. Approbation du programme de voirie et prise en considération de la première phase de travaux. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 606 - Aménagement de deux carrefours giratoires, sur le territoire des communes de Cannes-Ecluse, Esmans et La Brosse-Montceaux. Dossier de prise en considération. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme de requalification de la RD 607 entre les carrefours de la Libération et de l'Obélisque, sur le territoire de la commune de Fontainebleau. Date : 28/01/2011 Numéro : 3/09