Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Contrat d'axe PDU de la ligne Seine-et-Marne Express "Château-Landon - Melun".

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sensibilisation à la sécurité routière des collégiens, relais de la charte de bonnes pratiques des loisirs motorisés et animation d'une Maison de la Sécurité Routière - convention avec l'Association "Communes en route pour la vie".

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition du Département du Parc de l'Equipement. Actualisation pour l'année 2009 de la convention passée à ce titre.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réalisation des opérations pour l'insertion professionnelle : Pack Insertion (volet "Ingénierie" et volet "Formations") et Pack Entreprises.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centre de Ressources et d'Appui et Direction territoriale des solidarités - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pack Insertion" - Mise en oeuvre de l'évaluation du dispositif Pack Insertion en partenariat avec le Centre d'Etudes de l'Emploi (C.E.E.) et la Délégation Interministérielle à l'Innovation, à l'Expérimentation Sociale et à l'Economie Sociale (D.I.I.E.S.E.S.).

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnes Agées. Crédits de fonctionnement et d'investissement. BP 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du contrat d'objectifs État/Département pour le soutien aux structures d'insertion par l'activité économique.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnes Handicapées. Crédits de fonctionnement et d'investissement. B.P. 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2007-2009 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association A.D.I.L. 77.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Insertion, habitat et actions en faveur des gens du voyage - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions aux associations des Gens du voyage Nord-Seine-et-Marne (AGDV 77) et du Rocheton au titre de l'année 2009, en faveur de l'aide au fonctionnement pour les aires de grands passages.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de santé et petite enfance - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité Logement. Conventions de mise en oeuvre du budget 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord collectif départemental pour le logements des plus démunis.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide Sociale à l'Enfance - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une indemnité d'ancienneté pour les assistants familiaux.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions à conclure avec les associations mettant en oeuvre les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collèges publics et privés - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/1

Deliberations