Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation du taux des 4 taxes directes locales pour 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM les Foyers de Seine-et-Marne concernant des travaux d'amélioration sur la tour d'habitation des sapeurs-pompiers de Melun.

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion de l'association du Club de Volley-ball de Melun-Val de Seine-La Rochette.

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un Conseiller général à la Commission Locale d'Information auprès de l'installation nucléaire de base de la Centrale nucléaire de production d'énergie électrique de Nogent-sur-Seine dans le département de l'Aube.

Date : 27/03/2009

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux installations de stockage de déchets inertes.

Date : 27/03/2009

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Chaumes-en-Brie.

Date : 30/01/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Varennes-sur-Seine.

Date : 30/01/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement d'une nouvelle politique pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) de Seine-et-Marne.

Date : 30/01/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) relative aux prestations d'actions sociales confiées au COS.

Date : 30/01/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reprise par le Département de la gestion de prestations sociales en faveur du personnel départemental.

Date : 30/01/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reprise par le Département de la gestion des titres restaurant attribués au personnel départemental.

Date : 30/01/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Restauration du personnel départemental : avenants aux conventions avec les gestionnaires des sites de restauration.

Date : 30/01/2009

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au partenariat entre l'Association ALAVI gérant le centre de loisirs du Bois du Lys à Dammarie-les-Lys et le Département de Seine-et-Marne

Date : 30/01/2009

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude pour la mise en accessibilité des points d'arrêt du réseau Seine-et-Marne Express à destination des personnes à mobilité réduite (PMR). Projet de convention avec le STIF.

Date : 30/01/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation Transport à la Demande : Transport à la demande de la Communauté de communes de la Bassée - projet de convention.

Date : 30/01/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : ligne Seine-et-Marne Express n° 18 " Meaux-Melun ". Projet d'avenant n° 4.

Date : 30/01/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 604 à Pontault-Combault. Desserte routière du centre commercial "Les Quatre Chênes". Dossier de prise en considération.

Date : 30/01/2009

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre l'UNICEF et le Département de Seine-et-Marne, " partenaires pour l'enfance et la jeunesse ".

Date : 30/01/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résiliation de la convention avec l'association Jeunes Errants.

Date : 30/01/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Association Départementale Jeunes Errants 77.

Date : 30/01/2009

Numéro : 4/3

Deliberations