Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma départemental de soutien à l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées 2015-2020.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC).

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 11 à la convention entre le Département et le Groupement d'intérêt public - Maison Départementale des Personnes Handicapées (GIP-MDPH) 2015-2020.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Annuaire Médico-Social de l'Autonomie (AMSA 77) et partenariat Département / Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions conclues avec les 3 associations mettant en oeuvre les mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une 1ère convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département et l'EHPAD "la Meulière de la Marne" à la Ferté sous Jouarre, renouvellement de conventions tripartites pour 5 autres EHPAD, et avenant à la convention tripartite de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Brie Comte Robert.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de financement au titre de l'aide sociale départementale concernant 30 places habilitées à l'aide sociale au sein de l'EHPAD "la Meulière de la Marne" à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion (P.D.I.L.E.) - Bilan des années 2010 à 2013.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale d'insertion : adoption du pacte territorial pour l'insertion et du programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion pour les années 2015 à 2020.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Engagement du Département dans l'expérimentation pour la mise en place de la "garantie jeunes".

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Implication du Département dans les nouveaux Contrats de Ville.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour l'année 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la Chaire d'économie sociale et solidaire créée au sein de l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du Règlement intérieur des aides financières pour l'accueil du jeune enfant

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réglement départemental d'aide sociale.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional d'Exercice Sanitaire - Appui aux étudiants : individualisations de bourses à des étudiants en médecine et kinésithérapie.

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association "France Silver Economie".

Date : 13/02/2015

Numéro : 4/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme concernant la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-Le-Pénil.

Date : 13/02/2015

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme concernant la réhabilitation des menuiseries dans les collèges "Hutinel" à Gretz-Armainvilliers et "Lelorgne de Savigny" à Provins.

Date : 13/02/2015

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipement sportif : Terrain synthétique de grands jeux - District Nord de football à Montry.

Date : 13/02/2015

Numéro : 5/03

Deliberations