Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (réhabilitation de 32 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 25 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 40 logements à Guignes).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (acquisition-amélioration de 2 logements à Montigny-sur-Loing).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour la construction de 55 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France relative à l'acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 23 logements à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (acquisition en VEFA de 71 logements à Bussy-Saint-Georges).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM France Habitation (réhabilitation de 38 pavillons à Nandy).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 au 28 novembre 2014.

Date : 18/12/2014

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 octobre 2014.

Date : 18/12/2014

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 18/12/2014

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2015 : Aménagement et services numériques.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Développement économique et emploi.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Soutien au développement local.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015: politique relative à la protection de l'environnement.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Seine-et-Marne Numérique : convention de mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et prestations de service pour 2015.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention cadre de partenariat définissant les conditions et modalités de participations financières de la Région Ile-de-France et du Département de Seine-et-Marne, aux opérations de couverture du territoire en Très Haut Débit, conduites par le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, pour la période 2013 - 2019.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°3 à la convention financière entre l'Etat, le Département et le syndicat mixte "Seine-et-Marne Numérique" relative à l'octroi d'une aide du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) pour le projet "Développement des infrastructures pour l'Internet à haut débit en zone rurale".

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

E-transformation77 - Modification du règlement départemental.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création de deux périmètres de préemption, l'un à Chartrettes et Vaux-le-Pénil, l'autre à Villeneuve-sur-Bellot avec approbation de la convention relative à son aménagement, sa gestion et sa valorisation.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/09

Deliberations