Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental.

Date : 13/02/2015

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Act'Art pour l'exercice 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du contrat d’objectifs et de moyen 2014-2017 et adoption de la subvention inscrite au budget 2015 de la Scène nationale "la Ferme du Buisson".

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du contrat d’objectifs et de moyen 2014-2017 et attribution du soutien financier départemental pour 2015 à la Scène nationale de Sénart.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'édition 2015 du Festival Django Reinhardt.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attributions de subventions.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la randonnée Pédestre, le Comité départemental de Cyclotourisme de Seine-et-Marne pour l'organisation de la "Rando des 3 Châteaux" 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs entre le Département et l'Institut Français du Tourisme Paris-Est Fontainebleau et attribution de subventions pour 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement à Seine-et-Marne Tourisme pour l'exercice 2015 et adoption de l'avenant financier à la convention de partenariat entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de la convention de partenariat pour l'année 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier pour l'année 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de l'État : Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France pour les actions des Archives départementales et du service de Gestion Automatisée et Intégrée des Archives (GAIA) au titre de l'année 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 6/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Schéma départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pluriannuelle entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de Seine-et-Marne pour la période 2015 à 2017.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président relatif à la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l’exercice 2014.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des communes et des E.P.C.I. défavorisés d'un reliquat résultant de soldes antérieurs à 2011.

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SCIC Habitats Solidaires (construction de 12 logements en location-accession à Lieusaint).

Date : 13/02/2015

Numéro : 7/06

Deliberations