Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel maximum d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des adultes handicapés.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite de l'Etablissement Public Gérontologique de TOURNAN EN BRIE.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la Convention entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à l'extension et la réhabilitation du collège "Lucien Cézard" à Fontainebleau et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de sectorisation des collèges Louise Michel de Faremoutiers, Mon Plaisir de Crécy-la-Chapelle, Stéphane Mallarmé de Fontenay-Trésigny et Hippolyte Rémy de Coulommiers.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du Conseiller général et de son suppléant, appelés à siéger au Conseil d'Administration du collège de Saint-Germain-sur-Morin.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2011 - Troisième répartition de crédits complémentaires.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association .

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention Zebrock au Bahut en Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à des sportifs de haut niveau - compétitions de référence - soutien aux sélectionnables olympiques.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au déficit de fonctionnement du Syndicat mixte (SMEAG) de la base régionale de plein air et de loisirs de Jablines-Annet.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre d'une politique départementale en faveur "du Tourisme pour tous".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création aux cotés de l'Etat et du San du Val Maubuée de l'Etablissement Public à Coopération Culturelle "La Ferme du Buisson".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention triennale 2012-2014 entre le Département de Seine et Marne et l'Association "Act'Art".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession des droits d’auteur et d’exploitation relative à l'exposition « Poses- travail » présentée par le musée départemental des Pays de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2012 du Budget Principal

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/02

Deliberations