Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 5a1 dans la voirie communale de Mareuil-lès-Meaux. Convention financière avec l’Etat pour la remise en état de cette voie.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 2402. Reclassement dans la voirie communale de Coulommiers.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 27a dans la voirie communale du Plessis-L'Evêque.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à l'Institut Régional en Travail Social et à l'association ESPOIR au titre du soutien aux acteurs sociaux.

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place du Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département et l’Association de prévention spécialisée « APAM ».

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat et de financement avec des réseaux périnataux et convention de partenariat avec des réseaux pédiatriques

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature du protocole d’accord pour la mise en œuvre du plan local pour l’insertion et l’emploi de la Communauté d’agglomération de Melun-Val de Seine pour les années 2011 à 2013.

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association INITIATIVES 77 pour la réalisation d'une opération d’insertion professionnelle s'appuyant sur les postes d’auxiliaires de vie scolaire dans les établissements de l'Éducation nationale.

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique du logement des jeunes.

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation de places en Pôles d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPAD) et attribution de subventions départementales d'investissement.

Date : 25/11/2011

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2011 - Deuxième répartition de crédits complémentaires.

Date : 25/11/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2011 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 25/11/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Territoire de Roissy: Projet expérimental de renforcement de l'apprentissage de l'anglais au collège.

Date : 25/11/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Association Jean Vilar.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Restauration d'orgue : individualisation de crédits.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de développement de la lecture avec le centre pénitentiaire Sud Francilien.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations patrimoniales : nouvelles règles d’octroi.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de l’Etat-Direction régionale des Affaires culturelles d’Ile-de-France pour les actions des musées départementaux au titre de l’année 2012.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de la Région Ile-de-France pour les actions des musées départementaux au titre des années 2011 et 2012.

Date : 25/11/2011

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième décision modificative de l'exercice 2011 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes

Date : 25/11/2011

Numéro : 7/01

Deliberations