Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action du Département - Avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2011.

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (réhabilitation de 240 logements à La Ferté-sous-Jouarre).

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (construction de 34 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2011.

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 26 septembre au 4 novembre 2011.

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 31 août 2011.

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au transfert du centre d’enfouissement technique de Veolia à Claye-Souilly (77) des déchets laissés par la société LGD à Limeil-Brévannes (94).

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion déposée par la majorité départementale sur la préservation de l’aqueduc de la Dhuis.

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 25/11/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Qualification d'un Espace Naturel Sensible (ENS) communal à Saint-Fargeau-Ponthierry. Approbation de la convention relative à son aménagement, sa gestion et sa valorisation. Proposition d'attribution d'une subvention ENS à la Commune relative à son acquisition.

Date : 25/11/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme d'aménagement de l'Espace Naturel Sensible (ENS) départemental "les Olivettes" à Trilbardou et Charmentray.

Date : 25/11/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement du réseau départemental de surveillance des eaux superficielles.

Date : 25/11/2011

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modifications du périmètre de l’aménagement foncier agricole et forestier de Vincy-Manœuvre.

Date : 25/11/2011

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Dampmart.

Date : 25/11/2011

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie propriété du Département de Seine-et-Marne.

Date : 25/11/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées « PAM 77 » - Rapport annuel 2010, évolution de la tarification pour 2012 et avenant n°3.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TAD : Proxi'bus de l'Orée de la Brie. Projet de convention.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ligne Seine-et-Marne Express "Meaux - Melun" - Projet d'avenant à la convention partenariale.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 35e dans la voirie communale de Bussy-Saint-Georges. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie.

Date : 25/11/2011

Numéro : 3/04

Deliberations